Liste des décisions
Ajouter une nouvelle décisionDécisions liées aux questions de gouvernance
Nom du projet AJITeR
Nom du projet AJITeR
Date :
11.01.2019
Type de décision :
Gouvernance interne
Statut :
Adopté
Décision dans le cadre de la réunion :
COTECH
Décision (version longue) :
Nom Projet AJITeR : Faciliter l'Accueil des Jeunes adultes et de
leurs Initiatives dans les Territoires Ruraux"
Arguments :
"l'accueil des jeunes " = vision territoriale de la thématique jeune et leur intégration et installation sur le territoire
"et de leurs "intiatives" = décrit l'ensemble des initiatives de manière plus large que l'installation des jeunes
" jeunes adultes" = en référence à un positionnement différent du MRJC
leurs Initiatives dans les Territoires Ruraux"
Arguments :
"l'accueil des jeunes " = vision territoriale de la thématique jeune et leur intégration et installation sur le territoire
"et de leurs "intiatives" = décrit l'ensemble des initiatives de manière plus large que l'installation des jeunes
" jeunes adultes" = en référence à un positionnement différent du MRJC
Décisions liées aux questions de gestion admin & financière
Remontée de dépense intermédiaire
Remontée de dépense intermédiaire
Date :
10.09.2018
Type de décision :
Gestion admin & financière
Statut :
Adopté
Décision dans le cadre de la réunion :
COPIL
Décision (version longue) :
Les partenaires décident de faire une remontée de dépense intermédiaire pour des questions de trésorerie. A vérifier s'il est possible que tous ne soient pas concernés.
RemonteeDeDepenseIntermediaire (Décisions AJITeR)
créée le 10.01.2019 à 14:03, mise à jour le 10.01.2019 à 14:03.
créée le 10.01.2019 à 14:03, mise à jour le 10.01.2019 à 14:03.
Principe de reversement ADRETS > partenaires
Principe de reversement ADRETS > partenaires
Date :
10.01.2019
Type de décision :
Gestion admin & financière
Statut :
Adopté
Décision dans le cadre de la réunion :
COPIL
Décision (version longue) :
Le reversement des virements (issus de la Remontée des Dépenses) de l'ADRETS vers les partenaires pilotes : le montant remonté et justifié puis accepté par l'ASP sera versé au partenaire à montant égal.
PrincipeDeReversementAdretsPartenaires (Décisions AJITeR)
créée le 10.01.2019 à 13:54, mise à jour le 10.01.2019 à 13:54.
créée le 10.01.2019 à 13:54, mise à jour le 10.01.2019 à 13:54.
Solidarité de trésorerie
Solidarité de trésorerie
Date :
10.01.2019
Type de décision :
Gestion admin & financière
Statut :
Adopté
Décision dans le cadre de la réunion :
COPIL
Décision (version longue) :
Si problème de trésorerie, le partenaire concerné peut en parler au COPIL pour une prise de décision collective avec des possibilités de logique de caisse de solidarité/trésorerie entre partenaires en dehors du dossier admin Feader.
SolidariteDeTresorerie (Décisions AJITeR)
créée le 10.01.2019 à 13:55, mise à jour le 10.01.2019 à 13:55.
créée le 10.01.2019 à 13:55, mise à jour le 10.01.2019 à 13:55.
Appel max du FEADER avec cofinancements
Appel max du FEADER avec cofinancements
Date :
10.01.2019
Type de décision :
Gestion admin & financière
Statut :
Adopté
Décision dans le cadre de la réunion :
COPIL
Décision (version longue) :
Lors de la remontées des dépenses : on met tous les cofinancements qu'on a reçu pour appeler un maximum de FEADER. Cela permet, si un partenaire peut obtenir + que ce qu'il a réellement besoin, il est possible de reventiler ce "surplus" vers un autre partenaire dans un but de solidarité.
AppelMaxDuFeaderAvecCofinancements (Décisions AJITeR)
créée le 10.01.2019 à 13:58, mise à jour le 10.01.2019 à 13:58.
créée le 10.01.2019 à 13:58, mise à jour le 10.01.2019 à 13:58.
Remontées de dépenses intermédiaires 2019
Remontées de dépenses intermédiaires 2019
Date :
10.01.2019
Type de décision :
Gestion admin & financière
Statut :
Adopté
Décision dans le cadre de la réunion :
COPIL
Décision (version longue) :
Les partenaires décident de décaler la rémontée de dépenses initialement prévu en mai 2019 à août/septembre 2019. Le nouveau calendrier est le suivant :
- Période de dépense à justifier de 01/09/2018 au 31/07/2019
- Dépôt des pièces et Remontée des justificatifs des partenaires vers le chef de file: jusqu'au 09/09/2019. Pour ceux que cela arrange vous pourrez déposer vos pièces avant cette date (notamment en juillet). La "hotline" ADRETS sera ouverte en tout cas du 19/08 au 06/09.
- Premier contrôle par l'ADRETS la semaine du 09/09 au 13/09. sur cette semaine, tous les partenaires sont dispo en cas de besoin.
- Envoi à l'ASP la semaine du 16/09
- Période de dépense à justifier de 01/09/2018 au 31/07/2019
- Dépôt des pièces et Remontée des justificatifs des partenaires vers le chef de file: jusqu'au 09/09/2019. Pour ceux que cela arrange vous pourrez déposer vos pièces avant cette date (notamment en juillet). La "hotline" ADRETS sera ouverte en tout cas du 19/08 au 06/09.
- Premier contrôle par l'ADRETS la semaine du 09/09 au 13/09. sur cette semaine, tous les partenaires sont dispo en cas de besoin.
- Envoi à l'ASP la semaine du 16/09
RemonteesDeDepensesIntermediaires2019 (Décisions AJITeR)
créée le 10.01.2019 à 14:28, mise à jour le 15.05.2019 à 07:55.
créée le 10.01.2019 à 14:28, mise à jour le 15.05.2019 à 07:55.
Dépenses lors de la remontée: être proche de ce qui était prévu
Dépenses lors de la remontée: être proche de ce qui était prévu
Date :
12.06.2019
Type de décision :
Gestion admin & financière
Statut :
Adopté
Décision dans le cadre de la réunion :
COPIL
Décision (version longue) :
Chaque structure essaye de dépenser au plus proche.
Pas (trop) décaler dans le temps
Pas (trop) décaler dans le temps
DepensesLorsDeLaRemonteeEtreProcheDeCe (Décisions AJITeR)
créée le 12.06.2019 à 11:41, mise à jour le 12.06.2019 à 11:41.
créée le 12.06.2019 à 11:41, mise à jour le 12.06.2019 à 11:41.
Ventilation des Sur-recettes
Ventilation des Sur-recettes
Date :
12.06.2019
Type de décision :
Gestion admin & financière
Statut :
Adopté
Décision dans le cadre de la réunion :
COPIL
Décision (version longue) :
Une association du groupe AJITeR à plus de recettes de cofinancements) sur 1 année que prévues:
Nous sommes d'accord que ce surplus peut être utilisé par d'autres qui n'ont pas toutes leurs recettes.
Conditions pour principe de solidarité:
- Avoir plus de cofinancement que prévus
- Avoir des dépenses équivalentes avec celles qui étaient annoncées
Nous sommes d'accord que ce surplus peut être utilisé par d'autres qui n'ont pas toutes leurs recettes.
Conditions pour principe de solidarité:
- Avoir plus de cofinancement que prévus
- Avoir des dépenses équivalentes avec celles qui étaient annoncées
VentilationDesSurRecettes (Décisions AJITeR)
créée le 12.06.2019 à 12:14, mise à jour le 12.06.2019 à 12:14.
créée le 12.06.2019 à 12:14, mise à jour le 12.06.2019 à 12:14.